MENTIONS LEGALES et conditions generales
SOCIETE EDITRICE DU SITE :
FCOMFRANCE
17, Quai de Grenelle 75015 Paris
Tel : 01 53 953 953
Sarl au capital de 15 000 euros - R.C.S. Paris 518231295
RCP
Récépissé CNIL n° :........... (en cours d’attribution)
Directeur de publication : Michel BARRAUD
Développement et hébergement du site web :
Conception graphique :
Hébergement :
Webcentric
Protection des données personnelles
Consultation du site
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu
Commande en ligne
Les informations collectées lors de la commande de billets en ligne sont indispensables pour l'édition de ces billets (vouchers). Ces informations ont pour seul destinataire fcomfrance et sont susceptibles d'être conservées. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne laissant sur le présent site des informations nominatives la concernant dispose des droits d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces informations.
Ces droits peuvent être exercés au moyen d'une demande écrite, adressée par courrier postal à l'attention du Directeur de publication.
DROIT D’AUTEUR - COPYRIGHT © - LIENS
Tous les éléments graphiques et textuels figurant sur ce site relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
La reproduction des textes de ce site est autorisée sur support papier, à titre exceptionnel, dans un cadre strictement pédagogique et sous réserve du respect des trois conditions cumulatives suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits et citation claire et lisible de l'adresse du site comme source de l'information.
Le contenu et la mise en forme de la base de données qui constituent le site sont protégés par la législation française en vigueur. Toute extraction non autorisée des éléments la constituant, qu'elle soit quantitative ou qualitative, peut donner lieu à des poursuites judiciaires.
Toute utilisation de tout ou partie des éléments de ce site, y compris des logos et des marques régulièrement déposées auprès des offices nationaux de la propriété intellectuelle en dehors des conditions énoncées ci-dessus est une contrefaçon
FCOMFRANCE autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son site, sous réserve :
- de ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre,
- de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé,
- Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles,
- toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires non expressément autorisée par écrit par fcomfrance est exclue.
Pour toute utilisation non autorisée dans les conditions sus énoncées, merci de bien vouloir nous consulter.